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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOURNUS EQUIPEMENT
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L'eco Pain
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'eco Pain
TOURNUS EQUIPEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
4279015
Date de dépôt :
10/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2026
L\'eco Pain de TOURNUS EQUIPEMENT

Présentation de la marque L'eco Pain

Déposée par voie électronique le 10 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOURNUS EQUIPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'eco Pain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOURNUS EQUIPEMENT domicilié(e) 25 AVENUE Jean Moulin, CS20005 - 71700 - TOURNUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 567 104 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernard GENDRE domicilié(e) 25 AVENUE Jean Moulin, CS20005 - 71700 - TOURNUS - France.

La marque L'eco Pain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4279015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20 21 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'eco Pain arrivera à expiration en date du 10 juin 2026.

TOURNUS EQUIPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : MARITEAM , ROLL'Service , Surface mini, production maxi , ERGONOMIX , ROLL'FRESH , Fab Express , OREO2 , TOURNUS EQUIPEMENT , BAMBINO2 , TOURNUS EQUIPEMENT


TOURNUS EQUIPEMENT, SAS - 25 AVENUE Jean Moulin, CS20005 - 71700 - TOURNUS - France - SIREN 383567104


M. Bernard GENDRE - 25 AVENUE Jean Moulin, CS20005 - 71700 - TOURNUS - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Chariots de manutention ;

Meubles ;

Récipients pour la cuisine ; poubelles ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.